Déposée le 8 novembre 1978 par la société La Société I.M.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon),
la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société La Société I.M.L domicilié(e) 220 rue Léon Blum - 69100 VILLEURBANNE - S.A.R.L. - France.
La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 8 novembre 1988.
La Société I.M.L a également déposé les autres marques suivantes : EMILAR , TORRES , ROLLING
La Société I.M.L. - 220 rue Léon Blum - 69100 VILLEURBANNE - S.A.R.L. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054
Tous instruments de musique, tous amplificateurs d'instruments, tous accessoires d'instruments de musique, tous instruments de percussion.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CALIFORNIA"
